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Rapport de synthèse PPVE "le Malassis"

Publié le 02/12/2024 à 16:04

Rapport de synthèse de la concertation 

Une participation du public par voie électronique (PPVE) relative au permis d'aménager n° PA014221 24D001 "projet d'habitat le Malassis" s'est déroulée du 18 octobre 2024 à 9h au 18 novembre 2024 à 17h.

La PPVE était préalable à la délivrance du permis d'aménager précité.

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Rapport triennal artificialisation des sol

Publié le 16/10/2024 à 19:15

Suite au conseil municipal du 16 septembre 2024, le rapport triennal d'artificialisation des sols a été débattu.

La délibération est disponible dans les comptes-rendus de CM.

Le rapport est disponible ICI

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Avis P.P.V.E. : Projet d’habitat « Le Malassis »

Publié le 29/09/2024 à 18:11

AVIS Préalable à l’ouverture de la procédure de Participation du Public par Voie Electronique (P.P.V.E.)

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