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Publié le 19/04/2016 à 15:52

Ordre du jour

  • Avis sur la demande d’autorisation d’exploiter une usine de méthanisation sur le territoire de la commune de BELLENGREVILLE et sur le plan d’épandage de cette installation. Arrêté de mise à l’enquête publique joint à la présente convocation.
  • Travaux Avenue Georges Brassens et parking du stade : choix du Maître d’œuvre
  • Elus : Réduction indemnités de Mme le Maire
  • Personnel : Création d’un poste d’Adjoint Technique 2ème classe à temps complet
  • Personnel : Création d’un poste d’Adjoint Administratif 2ème classe à temps non complet 30/35 ème
  • Personnel : Régime d’équivalence Agent d’animation
  • Institution de la redevance d’occupation du domaine public par les réseaux et ouvrages de télécommunication
  • Demandes de subvention
  • Salle Polyvalente : Annulation d’une location

Questions diverses

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